Althea 2 - Darkness Fall - Monde persistant pour Neverwinter Nights 2

Article 1.- :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre Althea.

Article 2.- :

Cette association a pour but de promouvoir la découverte, l'organisation et le développement de jeu de rôle sur Internet et sur table.

Article 3.- Siège social:

Le siège social est fixé à BESANCON (25) Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration la ratification par l 'assemblée générale sera nécessaire.

Article 4.- :

L'association se compose de :

Membres d'honneur
Membres bienfaiteurs
Membres actifs et adhérents

Article 5.- :

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentées. En cas de refus le bureau n'a pas à justifier sa décision.

Article 6.- Les membres:

Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations. Ils ont le droit de participer aux assemblées générales mais n'ont pas le droit de vote. Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui apportent un soutien financier ou logistique à l'association. Ils ont le droit de participer aux assemblées générales mais n'ont pas le droit de vote. Sont membres adhérents ceux qui ont pris l'engagement de verser mensuellement une somme de 5 ou 10 euros selon leurs moyens financiers. Ils sont membres de l'assemblée générale avec voix délibérative.

Article 7.- Radiations:

La qualité de membre se perd par:

La démission adressée par écrit au président de l'association.
Le décès
La radiation, prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation.
L'exclusion, prononcée par le conseil d'administration pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association.

Avant la décision éventuelle de radiation ou d'exclusion, l'intéressé est invité à fournir des explications écrites et adressées au président de l'association.

Article 8.- Ressources:

Les ressources de l'association se composent:

Du produit des cotisations versées par ses membres
Des dons et libéralités dont elle bénéficie
Des subventions de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics.
Du produit des manifestations qu'elle organise
Des intérêts et redevances des biens et valeurs qu'elle peut posséder.
Des rétributions des services rendus
De toutes autres ressources autorisées par la loi, notamment, recourir en cas de nécessité, à un ou plusieurs emprunts bancaires ou privés.

Article 9.- Rémunérations:

Les mandats des membres du bureau sont gratuits. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l'accomplissement de leur mandat peuvent être remboursés aux administrateurs sur présentation d'un justificatif. Le rapport financier présenté à l'assemblée générale doit faire mention des remboursements des frais de mission, de déplacements ou de représentation réglés à des administrateurs.

Article 10.- Conseil d'administration:

L'association est dirigée par un conseil de membres, élus pour une années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de:

Un président
Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint.
Un trésorier et, s'il y a lieu, un trésorier adjoint.

En cas d'absence, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale ordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des remplacés.

Article 11.- Réunion du conseil d'administration:

Le conseil d'administration se réunit une fois tous les six mois, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 12.- Assemblée générale:

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de Juillet. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret des membres du conseil sortant. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.

Article 13.- :

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 12.

Article 14.- Organisation Comptable:

Il est tenu à jour une comptabilité en recettes et dépenses pour l'enregistrement de toutes opérations financières par le trésorier.

Article 15.- Dissolution:

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.